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Association Long André Renens

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/* Statuts */
Statuts de l'Association Long André Renens - Renens
== Nom ==
1.1 # Sous le nom Long André Renens est constituée une Association sans but lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.1.2 # Elle est politiquement neutre.
== Siège et durée
2.1 Le siège de l'Association est situé dans le Canton de Vaud. Sa durée est indéterminée.
 
== Buts de l’Association ==
L'Association poursuit les buts suivants:
3.1# ...
== Membres et donateurs ==
4.1 # L’Association est composée de membres et de donateurs.4.2 # Les membres de l’Association sont des personnes physiques qui partagent les buts mentionnés à l’art. 3 des statuts (Buts) et les valeurs défendues par l’Association.4.3 # Les donateurs sont des personnes physiques ou morales qui soutiennent financièrement l’Association. Les donateurs ne sont pas membres de l’Association. Les donateurs sont invités à participer à l’Assemblée Générale, ils n’ont toutefois pas le droit de vote.4.4 # Un membre acquiert également le statut de donateur lorsqu’au cours d’un exercice, il verse à l’Association une contribution financière supérieure à la cotisation annuelle.4.5 # Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’Assemblée Générale sur proposition du Comité.
== Admission ==
5.1 # Peut être membre toute personne physique adhérant aux buts de l’Association tels que décrits à l’art. 3 des présents statuts. Le postulant doit adresser une demande écrite au Comité. Le Comité décide de l’admission des membres.
== Démission et exclusion ==
6.1 # Tout membre désirant quitter l’Association devra communiquer par écrit sa démission au Comité de l’Association au moins deux mois avant la fin de l’exercice.6.2 # La qualité de membre se perd:* ## Par démission écrite adressée au moins deux mois avant la fin de l'exercice au Comité.* ## Par exclusion prononcée par le Comité, pour "de justes motifs", avec un droit de recours devant l'Assemblée Générale et avec le droit et le respect d’être entendu devant l'Assemblée Générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité.
== Organes ==
7.1 # Les organes de l'Association sont :1. ## L’Assemblée Générale.2. ## Le Comité.3. ## L’organe de contrôle des comptes.
== L’Assemblée Générale (AG) ==
8.1 # L’Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l'Association. Elle est composée de tous ses membres.8.2 # Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème de ses membres.8.3 # Le Comité communique aux membres par écrit ou par email la date de l'Assemblée Générale au moins 6 semaines à l'avance. La convocation mentionnant l'ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l'avance.8.4 # L’Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.8.5 # Tout membre est de par la loi privé de son droit de vote dans les décisions relatives à une affaire ou un procès de l’association, lorsque lui-même, son conjoint ou ses parents ou alliés en ligne directe sont parties en cause.8.6 # Les décisions sont prises à la majorité des membres votants, en cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante.8.7 # Un procès-verbal est dressé à chaque réunion de l’Assemblée Générale.
== Compétences ==
9.1 L’Assemblée Générale:
* Se prononce, sur recours, à l'admission ou l'exclusion des membres.
* Élit les membres du Comité et désigne au moins un-e Président-e, un-e Secrétaire et un-e Trésorier-ère.
* Décide de la dissolution de l’Association.
== Le Comité ==
10.1 # Le Comité est l’organe exécutif de l’Association.10.2 # Le Comité se compose au minimum de trois membres élus par l'Assemblée Générale pour une durée de un an renouvelable. Le Président doit être membre du Comité.10.3 # Le Comité se réunit à la demande du Président, au moins une fois par trimestre, la convocation est faite par courrier ou par email au moins 24 heures avant la réunion.10.4 # Les décisions sont prises à la majorité des membres votants, en cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante.10.5 # Au minimum trois membres du Comité, dont le Président, doivent être présents pour délibérer et prendre des décisions.10.6 # Les réunions sont ouvertes à tous les membres de l'Association qui n'ont qu'une voix consultative.10.7 # Un procès-verbal est dressé à chaque réunion du Comité, il est signé par le Président ou le Secrétaire.
== Compétences ==
11.1 Le Comité est chargé:
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