Difference between revisions of "Association Long André Renens"

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* Long André Renens est une association indépendante, ce qui permet de faciliter la gestion et la communication
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* le projet Long André reste un projet FIXME (ce qui nous lie le plus est la documentation que vous êtes en train de lire mais à l'avenir il est probable que le lien soit souligné par certains événements/projets)
  
 
= Statuts =
 
= Statuts =
  
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copypaste veloroule puis corriger
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== Version 8 octobre 2015 ==
  
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Statuts de l'Association Long André Renens - Renens
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* [https://fixme.ch/w/images/8/8b/Statuts_association_long_andre_renens_2015.pdf Scan version signée]
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* version forme retravaillée le 24 nov. 2015:
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** [https://fixme.ch/w/images/8/82/Statuts20151008.tex.txt source TeX]
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** [https://fixme.ch/w/images/f/f1/Statuts20151008.pdf PDF]
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** [https://fixme.ch/w/images/5/51/Statuts20151008.txt TXT]
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** [https://www.dropbox.com/s/f4u2u9z706vbucp/statuts20151008.html?dl=0 HTML]
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== Nom ==
 
== Nom ==
 
# Sous le nom Long André Renens est constituée une Association sans but lucratif régie par les présents statuts et par les [https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19070042/index.html#a60 articles 60] et suivants du Code civil suisse.
 
# Sous le nom Long André Renens est constituée une Association sans but lucratif régie par les présents statuts et par les [https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19070042/index.html#a60 articles 60] et suivants du Code civil suisse.
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== Buts de l’Association ==
 
== Buts de l’Association ==
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L'Association poursuit les buts suivants:
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L'Association poursuit le(s) but(s) suivant(s):
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# ...
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# Fabriquer des vélos de transport de type longjohn
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== Membres et donateurs ==
 
== Membres et donateurs ==
 
# L’Association est composée de membres et de donateurs.
 
# L’Association est composée de membres et de donateurs.
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== Le Comité ==
 
== Le Comité ==
 
# Le Comité est l’organe exécutif de l’Association.
 
# Le Comité est l’organe exécutif de l’Association.
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# Le Comité se compose au minimum de trois membres élus par l'Assemblée Générale pour une durée de un an renouvelable. Le Président doit être membre du Comité.
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# Le Comité se compose au minimum de ''deux'' membres élus par l'Assemblée Générale pour une durée de un an renouvelable. Le Président doit être membre du Comité.
 
# ''Le Comité se réunit à la demande du Président, au moins une fois par trimestre, la convocation est faite par courrier ou par email au moins 24 heures avant la réunion.''
 
# ''Le Comité se réunit à la demande du Président, au moins une fois par trimestre, la convocation est faite par courrier ou par email au moins 24 heures avant la réunion.''
 
# Les décisions sont prises à la majorité des membres votants, en cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante.
 
# Les décisions sont prises à la majorité des membres votants, en cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante.
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##''' Des subventions publiques.'''
 
##''' Des subventions publiques.'''
 
##''' Des revenus liés à ses activités.'''
 
##''' Des revenus liés à ses activités.'''
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# Le patrimoine de l'Association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute esponsabilité personnelle de ses membres est exclue.
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# Le patrimoine de l'Association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.
 
# Les membres n’ont aucun droit direct ou indirect sur la fortune de l’Association.
 
# Les membres n’ont aucun droit direct ou indirect sur la fortune de l’Association.
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''Remarque: voir aussi [[Financement_du_Projet_Long_André]]''
  
 
== Dissolution ==
 
== Dissolution ==
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== Entrée en vigueur des statuts ==
 
== Entrée en vigueur des statuts ==
 
# Toute modification des Statuts doit être ratifiée à la majorité des deux tiers des membres présents lors de l’Assemblée Générale.
 
# Toute modification des Statuts doit être ratifiée à la majorité des deux tiers des membres présents lors de l’Assemblée Générale.
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# Les demandes de modifications des Statuts doivent, impérativement, faire partit de l’ordre du jour lors de la convocation à l’Assemblée Générale. Les présents statuts, adoptés par l'Assemblée Générale Constitutionnelle du Lieu, Date à Renens entrent en vigueur le même jour.
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# Les demandes de modifications des Statuts doivent, impérativement, faire partie de l’ordre du jour lors de la convocation à l’Assemblée Générale. Les présents statuts, adoptés par l'Assemblée Générale Constitutionnelle du ... [date] à Renens entrent en vigueur le même jour.
  
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Lieu, Date
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[Lieu, Date]
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= Inspiration =
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== Nouvelle version en préparation ==
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* buts reformulés, plus orienté "idéal à poursuivre", intérêt général/publique
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** promotion mobilité douce
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** accessibilité aux vélos cargo chez le grand public
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** acquisition de compétences manuelles chez le grand public
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** pourquoi pas: travaux généraux relatifs aux vélos cargo, p. ex.
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*** essais de matériel (COTS ou fabriqué) relatif aux vélos cargo afin d'en évaluer la valeur/l'intérêt
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*** adaptation de normes, essais d'évaluation de conformité
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*** rédaction de documents, p. ex. études sur l'utilisation
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* inscription automatique des autoconstructeur-trice-s
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** durée 1 an?
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** cotisation non nulle? ou est-ce que des frais de participation à l'atelier, versés à l'association, conviendraient simplement (y'a-t-il un inconvénient à cette dernière manière de faire)?
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** idée: cotisation non nulle remboursée en grande partie/totalité quand maintenance annuelle effectuée (incitation à un entretien optimal)
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* en cas de dissolution, art. 16 al. 3 ''actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue''... simplement attribué à Fixme...
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* simplification des conditions de l'art. 8 al. 3 ''Le Comité communique aux membres par écrit ou par email la date de l'Assemblée Générale au moins 6 semaines à l'avance. La convocation mentionnant l'ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l'avance.'' Il s'agit de raccourcir ces délais.
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= PV de l'AG constitutive =
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Disponible sur demande.
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<!--= Inspiration =
  
 
* Atelierderoue:
 
* Atelierderoue:
 
** http://veloroule.ch/wp-content/pdf/statuts.pdf
 
** http://veloroule.ch/wp-content/pdf/statuts.pdf
 
** [http://veloroule.ch/wp-content/pdf/pvagc.pdf PV de l’assemblée générale constitutionnelle de l’Association Atelierderoue du 22.10.2014]
 
** [http://veloroule.ch/wp-content/pdf/pvagc.pdf PV de l’assemblée générale constitutionnelle de l’Association Atelierderoue du 22.10.2014]
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<!--= Membres =
  
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= Membres =
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{| class="wikitable"
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|-
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! nom
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! présentation
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| Léonard
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| initiateur, cofondateur, Président, ing. méca./thermique industrielle
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|-
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| Mathias
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| cofondateur, Secrétaire, futur autoconstructeur, connaît le projet dans son ensemble et y participe étroitement depuis octobre 2015, ing. méca./énergie
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|-
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| Jean
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| cofondateur, membre du comité, passionné de vélo, futur autoconstructeur, gestionnaire de projets techniques de métier, ing. civ.
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|-
 +
| Arnaud R.
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| membre, vérificateur aux comptes, intéressé depuis avant même la fondation de l'association, comptable,
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|}
  
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* Léonard (Leader)
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== Fonctions spécifiques ==
−
* Jean Sténuit, passionné de vélo, futur autoconstructeur, gestionnaire de projets techniques de métier, bien parti pour contribuer au projet
+
−
* Mathias Pernet, fraîchement diplômé ing. méca. EPFL, bien parti pour connaître le projet dans son ensemble et y participer sérieusement dès octobre 2015, on n'a pas encore sa confirmation formelle mais on a son "pourquoi pas devenir membre"
+
  
−
== Comité ==
+
{| class="wikitable"
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|-
 +
! fonction
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! personne(s) attitrée(s)
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|-
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| Membres du comité
 +
| Léonard, Mathias, Jean
 +
|-
 +
| Président-e
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| Léonard
 +
|-
 +
| Secrétaire
 +
| Mathias
 +
|-
 +
| vérificateur-trice aux comptes (a priori "Trésiorier-ère")
 +
| Arnaud R.
 +
|}
 +
-->
  
−
* Président-e: ...
+
= Notes =
−
* Secrétaire: ...
+
−
* Trésiorier-ère: ...
+
  
−
== Membres potentiels ==
+
== Inscription au registre du commerce ==
  
−
* Marc Wettstein, coordinateur [https://fixme.ch/w/index.php?title=Atelier_machines_/_UCmakerspace UCmakerspace], accompagnement des ateliers
+
pas prévu, liens: [https://www.portail.vd.ch/prestations/web/entreprises/support7], [http://www.vd.ch/themes/economie/registre-du-commerce/comment-sinscrire-mettre-a-jour-une-inscription/association/], [http://www.rechteck.uzh.ch/content.php?id=11850&kp=83&has_lect=1], [https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20072056/index.html]
−
* Daniel Genoud/EVAM/[http://www.pro-velo-lausanne.ch/v2011/association/maison-du-velo/ la Maison du Vélo (place de l'Europe, Lausanne)]
+
−
* Arnaud Reymond, intéressé depuis assez tôt et donc connaît assez bien le projet, comptable et devrait prendre en main les aspects financiers/associatifs du projet
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Latest revision as of 15:08, 22 February 2017

page externalisée pour alléger la page principale du projet Long_André.

A la fois:

  • Long André Renens est une association indépendante, ce qui permet de faciliter la gestion et la communication
  • le projet Long André reste un projet FIXME (ce qui nous lie le plus est la documentation que vous êtes en train de lire mais à l'avenir il est probable que le lien soit souligné par certains événements/projets)

Statuts

Version 8 octobre 2015

Nouvelle version en préparation

  • buts reformulés, plus orienté "idéal à poursuivre", intérêt général/publique
    • promotion mobilité douce
    • accessibilité aux vélos cargo chez le grand public
    • acquisition de compétences manuelles chez le grand public
    • pourquoi pas: travaux généraux relatifs aux vélos cargo, p. ex.
      • essais de matériel (COTS ou fabriqué) relatif aux vélos cargo afin d'en évaluer la valeur/l'intérêt
      • adaptation de normes, essais d'évaluation de conformité
      • rédaction de documents, p. ex. études sur l'utilisation
  • inscription automatique des autoconstructeur-trice-s
    • durée 1 an?
    • cotisation non nulle? ou est-ce que des frais de participation à l'atelier, versés à l'association, conviendraient simplement (y'a-t-il un inconvénient à cette dernière manière de faire)?
    • idée: cotisation non nulle remboursée en grande partie/totalité quand maintenance annuelle effectuée (incitation à un entretien optimal)
  • en cas de dissolution, art. 16 al. 3 actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue... simplement attribué à Fixme...
  • simplification des conditions de l'art. 8 al. 3 Le Comité communique aux membres par écrit ou par email la date de l'Assemblée Générale au moins 6 semaines à l'avance. La convocation mentionnant l'ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l'avance. Il s'agit de raccourcir ces délais.

PV de l'AG constitutive

Disponible sur demande.


Notes

Inscription au registre du commerce

pas prévu, liens: [1], [2], [3], [4]

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