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/* Art. 176 Identification, plaque de contrôle */
1 Un numéro individuel, facilement lisible, doit être frappé sur le cadre, qui doit en outre porter le nom du constructeur ou une marque inscrits de manière indélébile.
2 Dans le cas des moteurs à combustion, un composant du moteur, dont l'échange ne peut se faire facilement, doit porter la désignation du type du moteur, l'indication de la cylindrée ainsi que le nom du constructeur ou la marque[. ..] Les indications à faire figurer sur les moteurs électriques sont régies par l'art. 51, al. 1.
3 Sur tous les véhicules du même type, les marquages nécessaires doivent être apposés de la même manière et au même endroit, et être indélébiles.
