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* a. lorsque le type du véhicule a été reconnu comme cyclomoteur à la suite d'une homologation; * b. lorsque le véhicule présenté est conforme au type reconnu; * c. lorsque la preuve a été fournie que le cyclomoteur construit à l'étranger a été placé sous régime douanier ou exempté du placement sous régime douanier.