Leo 037
→Art. 97 Remorques attelées aux cyclomoteurs
+472
Leo 037
→Art. 34 Contrôle obligatoire extraordinaire
+4,303
Leo 037
→Art. 33 Contrôles périodiques obligatoires
+1,279
Leo 037
→Art. 94 à 96
+171
Leo 037
→Art. 92 Contrôle par groupe
-160
Leo 037
→Art. 93 Expertise individuelle
-1,261
Leo 037
→Art. 94 Plaque de contrôle
+98
Leo 037
→Art. 91 Permis de circulation
+3,440
Leo 037
→OAC
+1,234
Leo 037
→LSPro
+175
Leo 037
→Art. 32 Délégation du contrôle individuel précédant l'immatriculation (contrôle garage)
+1,386
Leo 037
→Art. 31 Contrôle individuel précédant l'immatriculation, consistant en un examen technique approfondi
+4
Leo 037
→Art. 30 Contrôle individuel précédant l'immatriculation, consistant en un contrôle du fonctionnement ou une identification
+4
Leo 037
→Art. 29 Principe
+4
Leo 037
→Art. 30 Contrôle individuel précédant l'immatriculation, consistant en un contrôle du fonctionnement ou une identification
+936
Leo 037
→ORT
+8
Leo 037
→ORT
+1,999
Leo 037
→Art. 30 Contrôle individuel précédant l'immatriculation, consistant en un contrôle du fonctionnement ou une identification
-12
Leo 037
→Art. 30 Contrôle individuel précédant l'immatriculation, consistant en un contrôle du fonctionnement ou une identification
+2
Leo 037
→Art. 29 Principe
+2,291
Leo 037
→Chapitre 1 Contrôle individuel précédant l'immatriculation
+2
Leo 037
→Deuxième partie Immatriculation, contrôle subséquent, service antipollution
-2
Leo 037
→ORT
+131
Leo 037
→Titre deuxième Classification des véhicules
-713
Leo 037
→Titre deuxième Classification des véhicules
-451
Leo 037
→Art. 24 Cycles et vélos d'enfants
+1,457
Leo 037
→Art. 20 à 22 (remorques)
+316
Leo 037
→Art. 20 Remorques de transport selon le droit suisse et Art. 21 Classification des remorques selon le droit de l'UE
+71
Leo 037
→Art. 20 Remorques de transport selon le droit suisse
+62
Leo 037
→Art. 20 Remorques de transport selon le droit suisse
+1
Leo 037
→Art. 18 Cyclomoteurs
+724
Leo 037
→Titre deuxième Classification des véhicules
-1,093
Leo 037
→Art. 8 Charges
+1,976
Leo 037
→Art. 6 Dimensions
+814
Leo 037
→Titre premier Introduction
+107
Leo 037
→OETV
+14
Leo 037
→Art. 1 Champ d'application
-9
Leo 037
→Art. 1 Champ d'application
-3
Leo 037
→Art. 1 Champ d'application
+6
Leo 037
→Titre premier Introduction
+362
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→Art. 1 Champ d'application
+132
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→OETV
+1,088
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