Page history
21 June 2017
Leo 037
→Annexe 11 Véhicules et objets soumis à la réception par type
+68
Leo 037
→5 Immatriculation de véhicules individuels
+21
Leo 037
→2 Prescriptions relatives à l'efficacité des véhicules soumis aux prescriptions internationales
+25
Leo 037
→1 Mode d'expertise pour les véhicules soumis aux prescriptions internationales
+26
Leo 037
→Troisième partie Exigences techniques
+44
Leo 037
→Troisième partie Exigences techniques
+5
Leo 037
→Troisième partie Exigences techniques
-11
Leo 037
→Troisième partie Exigences techniques
-4
Leo 037
→Troisième partie Exigences techniques
+4
Leo 037
→Troisième partie Exigences techniques
-79
Leo 037
→Chapitre 5 Roues, pneumatiques
+26
Leo 037
→Chapitre 3 Transmission
+26
Leo 037
→Chapitre 2 Propulsion, gaz d'échappement, niveau sonore
+25
Leo 037
→Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
+26
Leo 037
→Chapitre 2 Contrôle individuel suivant l'immatriculation
+26
Leo 037
→Deuxième partie Immatriculation, contrôle subséquent, service antipollution
+26
14 June 2016
Leo 037
→Section 2 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs selon l'art. 18, let. a
+84
Leo 037
→Section 3 Obligations consécutives à la mise sur le marché
+78
Leo 037
→Section 2 Conditions requises pour la mise sur le marché
+78
Leo 037
→Section 1 But, champ d'application et définitions
+78
Leo 037
→Section 4 Exécution, financement et voies de droit
+195
Leo 037
→OAC
+797
Leo 037
→ORT
+302
27 November 2015
Leo 037
→Chapitre 1 Définitions
+76
Leo 037
→Section 1 Dispositions communes
+48
Leo 037
→Chapitre 1 Définitions
+1,385
22 November 2015
Leo 037
→Article 2
Leo 037
→Article 2
+6
Leo 037
→Article 2
-68
Leo 037
→Art. 91 Permis de circulation
+3
Leo 037
→Section 1 But, champ d'application et définitions
+8
Leo 037
→Art. 14 Déclaration de conformité
+3
Leo 037
→Art. 2 Définitions
+7
Leo 037
→Section 2 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs selon l'art. 18, let. a
+8
Leo 037
→Chapitre 2 Propulsion, gaz d'échappement, niveau sonore
+4
Leo 037
→Chapitre 3 Autres véhicules automobiles
-2
Leo 037
→Chapitre 1 Contrôle individuel précédant l'immatriculation
+6
Leo 037
→Chapitre 2 Contrôle individuel suivant l'immatriculation
+4
Leo 037
→Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
-17
Leo 037
→Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
+3
Leo 037
→Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
-125
Leo 037
→Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
+124
Leo 037
no edit summary
+49
Leo 037
→ORT
-4
12 November 2015
21 September 2015
Leo 037
→Chapitre 2 Cycles
+230
Leo 037
→Titre septième Autres véhicules sans moteur
+4
Leo 037
→Titre cinquième Autres véhicules automobiles
+4
